1. Introduction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site internet Eco-SolutionCD (ci-après dénommé “le Site”). En accédant à ce Site, vous acceptez d’être lié par les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.
2. Informations Légales
Le Site Eco-SolutionCD est édité par [Nom de la société], immatriculée au registre du commerce sous le numéro [numéro d’immatriculation], dont le siège social est situé à [adresse complète]. Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [email de contact].
3. Objet du Site
Eco-SolutionCD fournit des informations, des services et des solutions liés à [secteur ou domaine d’activité de l’entreprise]. Le Site propose du contenu à titre informatif et se réserve le droit de le modifier, de le suspendre ou de le supprimer à tout moment sans préavis.
4. Accès au Site
L’accès au Site est gratuit et ouvert à tous les utilisateurs disposant d’une connexion Internet. Toutefois, certaines sections ou fonctionnalités du Site peuvent nécessiter la création d’un compte ou la fourniture d’informations personnelles.
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière responsable, conformément aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu’aux présentes CGU.
5. Création de compte
Certains services d’Eco-SolutionCD nécessitent la création d’un compte utilisateur. Lors de la création d’un compte, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour. L’utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toutes les actions effectuées sous son compte.
En cas de violation des CGU, Eco-SolutionCD se réserve le droit de suspendre ou de supprimer le compte de l’utilisateur sans préavis.
6. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le Site, y compris les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels, ainsi que leur agencement, sont la propriété exclusive d’Eco-SolutionCD ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur du Site est interdite.
7. Utilisation des Contenus
Les informations fournies sur le Site sont destinées à un usage personnel et non commercial. L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, diffuser, vendre ou exploiter tout ou partie du contenu du Site, sans l’autorisation expresse d’Eco-SolutionCD.
8. Responsabilité
Eco-SolutionCD s’efforce de fournir des informations à jour et précises. Cependant, nous ne garantissons pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations publiées sur le Site. L’utilisateur utilise ces informations sous sa propre responsabilité.
Eco-SolutionCD ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, des interruptions, des erreurs ou des virus.
9. Liens vers des sites tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites externes ou des contenus tiers. Ces liens sont fournis à titre d’information et Eco-SolutionCD n’exerce aucun contrôle sur leur contenu. En conséquence, Eco-SolutionCD décline toute responsabilité concernant ces sites tiers ou leur contenu.
10. Collecte et traitement des données personnelles
L’utilisation du Site peut entraîner la collecte de données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. Les données collectées sont traitées de manière sécurisée et utilisées uniquement dans le cadre des services proposés par Eco-SolutionCD.
11. Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et fournir des services personnalisés. En naviguant sur le Site, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre politique de gestion des cookies. Vous avez la possibilité de refuser ou de gérer l’utilisation des cookies via les paramètres de votre navigateur.
12. Modification des CGU
Eco-SolutionCD se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications. En continuant à utiliser le Site après la publication des modifications, vous acceptez les nouvelles CGU.
13. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit [pays]. En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, et après l’échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de [ville du siège social] seront seuls compétents.
14. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter par email à [email de contact] ou par courrier à l’adresse suivante : [adresse complète].
Merci de votre confiance et de votre visite sur Eco-SolutionCD.
